Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Desbarats
CAVE DE QUINSAC, COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
3961758
Date de dépôt :
17/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2022
Château Desbarats de CAVE DE QUINSAC

Présentation de la marque Château Desbarats

Déposée le 17 novembre 2012 par la société CAVE DE QUINSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Desbarats » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la société CAVE DE QUINSAC domicilié(e) 89 Pranzac - 33360 - QUINSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 973 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DE QUINSAC, M. GIRY Philippe domicilié(e) 89 Pranzac - 33360 - QUINSAC - France.

La marque Château Desbarats a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Desbarats est expirée depuis le 17 novembre 2022.

CAVE DE QUINSAC a également déposé les autres marques suivantes : château Fardet , château de bessanes , Château Pranzac


CAVE DE QUINSAC, COOPERATIVE VINICOLE - 89 Pranzac - 33360 - QUINSAC - France - SIREN 781973110


CAVE DE QUINSAC, M. GIRY Philippe - 89 Pranzac - 33360 - QUINSAC - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Vins d'appellation d'origine.